Commons:Bandeaux de licence

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Lorsque vous téléversez un fichier sur Wikimedia Commons, vous devez indiquez sous quelle licence il est placé, cette dernière devant permettre l’utilisation du fichier par quiconque, partout, pour tout usage. L’Assistant de téléversement constitue le moyen de plus simple pour téléverser des fichiers. Il vous guide tout au long des étapes permettant de fournir les informations nécessaires pour le téléversement des fichiers, et vous propose de choisir une des licences communément utilisées. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de sélection de licence.

Voir Commons:À propos des licences pour un tutoriel de base sur les licences. En fonction de la licence que vous choisirez, un "bandeau de licence" est inséré dans la page de description du fichier, comme par exemple {{Cc-by-4.0}}. Ceci affichera les informations de la licence sur la page de description, et ajoutera le fichier dans la catégorie appropriée. Pour plus d'informations, voir Commons:Objectifs du projet.

Les pages résumées ici et vers lesquelles des liens sont fournis dans la barre de menus décrivent les différents types de bandeaux de licence, et proposent des listes des bandeaux les plus courants. Les listes ne sont en aucun cas exhaustives. De nouveau bandeaux sont ajoutés au fur et à mesure que des contributeurs trouvent de nouvelles sources pour les documents qui peuvent être téléversés sur Commons, ou qu'ils trouvent des sources qui devraient être évitées. De nouveau bandeaux peuvent également être ajoutés pour refléter des modifications dans les lois locales. Category:License tags liste plusieurs milliers de modèles de bandeaux de licences, souvent dédiés à une source en particulier.

Recherche de documentation sur un bandeau de licence par son nom :

Est-ce que le fichier que vous désirez téléverser provient d'une source comme un livre, un site web ou une organisation qui permet que ses contenus soient utilisés librement ? Si c'est le cas, vous devriez trouver un bandeau de licence d'après la source, sur Commons:Bandeaux de licence/Index par sources.

Domaine public général

Public domain

Page principale : Commons:Bandeaux de licence/Domaine public général.

Les bandeaux de licence généraux concernant le domaine public peuvent être utilisés pour décrire pourquoi un fichier se trouve dans le domaine public, en se basant sur des critères larges comme l'abandon des droits d'auteur par l'auteur, ou la date de décès de l'auteur. Si le pays d'origine du fichier n'est pas les États-Unis, il faut également un bandeau justifiant la raison pour laquelle le fichier se trouve dans le domaine public aux États-Unis.

Voir aussi Category:PD license tags pour une liste complète.

Spécifiques à certains pays

Page principale : Commons:Bandeaux de licence/Spécifiques à certains pays.

Les règles sur les droits d'auteur sont variables d'un pays à l'autre (voir Commons:Droit d’auteur par territoire). Un fichier peut se trouver dans le domaine public dans son pays d'origine en raison de la date de décès de son auteur, de la date de sa publication, du type d’œuvre, de qui a commandité l’œuvre, etc. Les bandeaux de licence spécifiques à un pays indiquent la raison pour laquelle un fichier téléversé sur Wikimedia Commons se trouve dans le domaine public dans son pays d'origine. Pour un fichier issu d'un pays autre que les États-Unis, un autre bandeau devrait indiquer pour quelle raison il se trouve aussi dans le domaine public aux États-Unis.

Licenses GNU

GNU head

Page principale : Commons:Bandeaux de licence/Licenses GNU.

La Licence de documentation libre GNU (GFDL) et la Licence publique générale GNU (GPL) sont des licences libres pour la documentation et les logiciels qui sont largement utilisées. Les œuvres placées sous des licences de la famille GNU peuvent être téléversées sur Wikimedia.

Licences Creative Commons libres

Creative Commons License

Page principale : Commons:Bandeaux de licence/Licences libres Creative Commons.

Les fichiers placés sous des licences Creative Commons Paternité et Creative Commons Paternité-Partage à l'identique peuvent être téléversées, mais seulement si elles ne contiennent pas de restrictions "Non-commerciale" ni "Pas d’œuvre dérivée". Les licences CC0 et CC-PD sont aussi acceptées. Voir Commons:Creative Commons copyright tags/fr pour une table complète de toutes les licences Commons licenses autorisées, y compris des licences spécifiques à des pays et qui se basent sur les lois sur les droits d'auteur dans ces pays.

Diverses licences libres

Page principale : Commons:Bandeaux de licence/Diverses licences libres.

Divers bandeaux de licence autres que les licences GNU ou Creative Commons indiquent pourquoi un fichier peut être librement utilisé. Ils s'appliquent usuellement à des fichiers provenant d'une certaine source, comme un site web ou une organisation, qui place du contenu dans le domaine public ou qui permet son utilisation sous une licence qui est compatible avec le téléversement sur Wikimedia Commons.

Pas libre ou incertain

Page principale : Commons:Bandeaux de licence/Non libre ou incertain.

Un fichier doit être signalé par un modèle spécifique pour montrer les raisons pour lesquelles son statut vis-à-vis des droits d'auteur est non libre ou incertain. Un tel fichier sera en général rapidement vérifié et supprimé.

Bandeaux descriptifs

Page principale : Commons:Bandeaux de licence/Bandeaux descriptifs.

Des bandeaux descriptifs fournissent des informations utiles sur un fichier, comme des restrictions quant à l'utilisation de ce fichier dans certaines juridictions. Ils viennent compléter les bandeaux décrivant pourquoi le fichier est libre ou se trouve dans le domaine public dans son pays d'origine et aux États-Unis.

Voir aussi